© Archives départementales de la Côte-d'Or
Lieu de conservation
Cote
B 339 - ps 656
Support
parchemin
Hauteur sans repli
240mm
Largeur
340mm
Langue du document
Latin
Date (exacte)
1418
Début estimé
XVe siècle
20
fév
1418
Fin estimée
XVe siècle
4
mar
1418
Date quantième
20, 22, 26 février et 4 mars 1417
Style de l'acte
ancien style
Lieu d'émission
Troyes
Analyse

Transfixe ; documents concernant la succession d'Etienne Bastin, homme de mainmorte.

Commentaire

Le transfixe comporte aujourd'hui deux sceaux : celui du duc sur le second acte, celui de l'évêque de Langres sur le dernier acte. Il comportait autrefois un signet en placard qui a disparu