Sigillant
Nature juridique du sceau
petit sceau
Date d'utilisation
1636
Forme
rond
Première dimension
50 mm
Description
L'écu d'Orléans, couronné et entouré du collier des ordres.
Légende théorique
Anépigraphe
Bibliographie
DOUET D'ARCQ L., Archives de l'Empire. Inventaires et documents publiés par ordre de l'Empereur. Collection de sceaux, Paris, 1865
,
n° 952
