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Contre-marque: pas de contre-sceau, présence d'un contre-sceau
Genre: personne morale ou institution
3177 résultats
Lauterbourg - sceau secret - 1672
Chapitre de Sarrebourg - sceau aux causes - 1409/1483
Cour de Dole - sceau - 1316
Cour de Montaigu - sceau
Obernai - grand sceau - 1240/1242
Marckolsheim - grand sceau - 1350/1358
Châtellenie du Blanc - sceau - 1425
Cour du comté de Bourgogne - sceau - 1550
Tabellionage de Gray - sceau - 1564/1580
Cour de Buzançais - sceau - 1389/1392
Prévôté de Châteauroux - sceau - 1427
Cour de Buzançais - sceau - 1414/1440
Abbaye Notre Dame du Landais - sceau - 1440
Bailliage de Dole - sceau - 1528
Cour de Blain - sceau - 1451
Cour de Nantes - sceau aux contrats - 1288
Baronnie et châtellenie de Fère-en-Tardenois - sceau aux obligations - 1449
Cour de Nantes - sceau aux contrats - 1325
Cour de Nantes - sceau aux contrats - 1345/1363
Cour de Nantes - sceau aux contrats - 1369
Cour de Nantes - sceau aux contrats - 1459
Cour de Nantes - sceau aux contrats - 1470
Cour de Nantes - sceau des actes - 1601
Cour de Nantes - sceau aux contrats - 1476
Cour de Montcontour - sceau aux contrats - 1452
Cour de Montcontour - sceau aux contrats - 1504
Cour de Châtillon-sur-Indre - sceau - 1375
Prévôté de Dun-le-Poëlier - sceau - 1427
Saint-Frambourg de Senlis - sceau - 1195
Officialité de Bourges - sceau - 1231
Officialité de Bourges - sceau - 1270
Officialité de Bourges - sceau - 1256
Cour de Nantes - sceau aux contrats - 1495
Cour de Nantes - sceau aux contrats - 1518
Cour de Nantes - sceau des actes - 1534
Cour de Nantes - petit sceau aux contrats - 1520
Cour de Nantes - petit sceau aux contrats - 1485
Cour de Nantes - sceau aux contrats - 1578
Cour de Nantes - sceau - 1534
Cour de Nantes - signet - 1600
Cour de Nantes - petit sceau - 1366
Cour de Nantes - petit sceau - 1367
Cour de Nantes - contre-sceau - 1373
Ordre du Saint Esprit - sceau - 1625
Sélestat - sceau de juridiction - 1632
Sélestat - sceau de juridiction - 1695
Cour de Gray - sceau - 1293/1299
Cour de Gray - sceau - 1336