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Contre-marque: présence d'un contre-sceau
Date (exacte): 1501 - 1601
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Haute-Loire
6 résultats
Officialité de Paris - sceau - 1536
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Sénéchaussée royale d'Auvergne - Sceau aux contrats
chapitre Saint-Laurent d'Auzon - Grand sceau