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Contre-marque: présence d'un contre-sceau
Date (exacte): 1301 - 1401
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour de Bracon
3 résultats
Cour de Bracon - sceau
Philippe Ier de Bourgogne - sceau équestre
Cour de Bracon - sceau