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Contre-marque: présence d'un contre-sceau
Date (exacte): 1401 - 1501
Genre: personne morale ou institution
469 résultats
Cour de Montaigu - sceau
Châtellenie du Blanc - sceau - 1425
Prévôté de Châteauroux - sceau - 1427
Cour de Buzançais - sceau - 1414/1440
Abbaye Notre Dame du Landais - sceau - 1440
Cour de Blain - sceau - 1451
Baronnie et châtellenie de Fère-en-Tardenois - sceau aux obligations - 1449
Cour de Nantes - sceau aux contrats - 1459
Cour de Nantes - sceau aux contrats - 1476
Prévôté de Dun-le-Poëlier - sceau - 1427
Cour de Nantes - sceau aux contrats - 1495
Prévôté de Vertus - sceau - 1452
Cour de Quimper - sceau aux contrats - 1404
Abbaye Saint-Symphorien de Beauvais - sceau
Prévôté de Longwy - sceau - 1445/1470
Sarrebourg - sceau - 1291/1472
Cour du Pellerin - sceau aux contrats - 1448
Cour de Fougères à Antrain - sceau - 1479
Épinal - sceau - 1295/1447
Cour de Fontenay-le-Comte - sceau - 1443
Cour d'Etampes au Pellerin - sceau aux contrats - 1451
Cour de Rennes - sceau aux contrats - 1405
Saint-Flour - sceau - 1308/1465
Cour du Duché de Bourgogne - sceau - 1284/1431
Officialité de l'archiprêtre de Lussac - sceau - 1409
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau - 1471/1548
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau aux sentences - 1500 / 1515
Officialité de l'archiprêtre de Châtellerault - sceau - 1475
Officialité de l'archiprêtre de Châtellerault - sceau - 1489
Chapitre de l'abbaye Saint-Hilaire-de-la-Celle de Poitiers - sceau - 1439
Grand Prieuré d'Aquitaine - sceau - 1382/1461
Vicomté d'Avranches - sceau aux obligations - 1390/1410
Abbaye Saint-Pierre d'Airvault - sceau - 1263/1442
Chapitre de l'abbaye Saint-Vincent de Nieul-sur-l'Autise - sceau - 1419
Vicomté d'Avranches - sceau aux obligations - 1441/1444
Vicomté d'Avranches - sceau - 1413
Vicomté d'Avranches - sceau aux obligations - 1489
Vicomté d'Avranches - sceau aux obligations - 1498
Vicomté d'Avranches - sceau aux causes - 1456/1462
Bailliage de Rostrenen - sceau - 1444
Archiprêtre de Chaunay - sceau aux contrats - 1429
Archiprêtre de Chaunay - sceau - 1488
Abbaye Saint-Bénigne de Dijon - sceau - 1307/1429
Cour du duché de Bourgogne - contre-sceau - 1377/1473
Chapitre cathédral Saint-Paul de Metz - grand-sceau
Bailliage des Montagnes d'Auvergne - sceau - 1371/1465
Cour de Nantes - sceau aux contrats - 1381 / 1406
Cour des Huguetières à Saint-Philbert de Grandlieu - sceau aux contrats - 1459
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