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Contre-marque: présence d'un contre-sceau
Date (exacte): 1401 - 1501
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Seine-Maritime
26 résultats
Echiquier de Normandie - Charles VII de France - sceau - 1459
Vicomté de Rouen - sceau aux obligations - 1443
Vicomté de Rouen - sceau aux obligations - 1413 / 1415
Vicomté de Rouen - sceau aux obligations - 1493
Vicomté de Rouen - sceau aux obligations - 1432
Vicomté de Montivilliers - deuxième - sceau
Baillage de l'archevêque de Rouen - cinquième - sceau
Baillage de l'archevêque de Rouen - septième - sceau
Sénéchaussée de l'abbaye de Fécamp à Saint-Gervais - troisième - sceau
Sénéchaussée de l'abbaye de Fécamp à Saint-Gervais - quatrième - sceau
Bailliage de l'abbaye de Fécamp - deuxième - sceau
Echiquier de Normandie - septième - sceau
Vicomté de Verneuil - premier - sceau
Vicomté de Lillebonne - sceau - 1463
Échiquier de Normandie - troisième - sceau
Échiquier de Normandie - quatrième - sceau
Échiquier de Normandie - huitième - sceau
Sergenterie d'Auffay - sceau
Vicomté d'Exmes - deuxième - sceau
Châtellenie de Bréval - sceau
Bailliage de l'abbaye du Valasse - premier - sceau
Bailliage du prieuré de Bonne-Nouvelle à Bures - quatrième - sceau
Bailliage du prieuré de Bonne-Nouvelle à Bures - cinquième - sceau
Vicomté du prieuré de Bonne-Nouvelle au Pré - premier - sceau
Henri VI d'Angleterre - Roi de France et d'Angleterre - sceau de substitution
Echiquier de Normandie - cinquième - sceau