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Contre-marque: présence d'un contre-sceau
Date (exacte): 1701 - 1801
Genre: personne morale ou institution
17 résultats
Ordre de Saint-Michel et du Saint-Esprit - grand sceau
Tabellionnage de Briey - sceau
Bureau des Finances de Dijon - sceau
Tabellionnage de la Terre de Gorze - troisième - sceau
Tabellionnage de Norroy-Le-Veneur - premier - sceau
Université de Caen - sceau
Faculté de médecine de l'université de Caen - sceau
Faculté des Arts de l'université de Paris - sceau - 1735
Municipalité provisoire de Venise - premier - sceau
Conseil provincial d'Alsace - sceau - 1676/1735
Chancellerie de France - sceau - 1772
Poitiers - sceau - 1711
Poitiers - sceau - 1713
Metz sceau de la Bullette - sceau - 1630 / 1777
Université de Besançon - sceau - 1720
Université de Besançon - sceau - 1706/1707
Université de Besançon - sceau - 1724/1789