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Contre-marque: présence d'un contre-sceau
Date (exacte): 1701 - 1801
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de l'Aube, Archives départementales du Cher
Titres et fonctions: Roi de France
3 résultats
Louis XV de France - grand sceau -1718/1721
Louis XIV de France - grand sceau - 1643/1713
Charles X de France - sceau avers - ante-susceptum