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Contre-marque: présence d'un contre-sceau
Date de naissance /création: 1201 - 1301, 1601 - 1701
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Jura
8 résultats
Benoit XIV - bulle avers - 1742/1753
Albert III de la Tour-du-Pin - grand sceau
Hugues de Vienne - premier - sceau
Clément XI - bulle avers
Benoit XIII - bulle avers
Jeanne II de Bourgogne - grand sceau
Jean Ier de Chalon-Auxerre - sceau
Eudes IV de Bourgogne - grand sceau - 1315/1348