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Contre-marque: présence d'un contre-sceau
Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Meurthe-et-Moselle, Archives départementales de l'Eure
8 résultats
Lieutenants du Comte d'Artois - sceau de juridiction - 1275
Charles et Nicole de Lorraine - premier - sceau
Châtellenie de Lyons - sceau
Officialité de Toul - sceau - 1295
Officialité de Toul - sceau - 1305/1306
Cour de Pont-de-l'Arche - sceau aux obligations - 1490
Metz sceau de la Bullette - sceau - 1630 / 1777
Chapitre général de l'ordre des Prémontrés - sceau - 1180/1280