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Contre-marque: présence d'un contre-sceau
Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Saone-et-Loire
6 résultats
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau - 1471/1548
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau aux sentences - 1500 / 1515
Officialité de Chalon-sur-Saône - premier - sceau
Cour de Salins - sixième - sceau
Cour du seigneur de Beaujeu - sceau
Abbaye Sainte-Madeleine de Vézelay - sceau - 1302/1469