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Contre-marque: présence d'un contre-sceau
Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de l'Eure, Archives départementales de la Marne
7 résultats
Lieutenants du Comte d'Artois - sceau de juridiction - 1275
Saint-Dizier - sceau
Châtellenie de Lyons - sceau
Abbaye Saint-Médard de Soissons - deuxième - sceau
Grands jours de Troyes - Jean II de France - sceau ordonné
Cour de Pont-de-l'Arche - sceau aux obligations - 1490
Chapitre cathédral de Notre-Dame de Reims - sceau - 1192