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Contre-marque: présence d'un contre-sceau
Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de l'Yonne, Archives départementales du Cher
29 résultats
Prévôté de Bourges - sceau - 1284/1324
Lieutenants du Comte d'Artois - sceau de juridiction - 1275
Prévôté de Paris - Charles VI de France - sceau - 1383/1407
Chapitre Saint-Martin de Tours - troisième - sceau
Officialité de Nevers - sceau
Abbaye de Saint-Benoit sur Loire - sceau
Prévoté d'Orléans - premier - sceau aux contrats
Prévôté de Saint-Pierre-Le-Moûtier - premier - sceau
Prévôté de Saint-Pierre-Le-Moûtier - deuxième - sceau
Prévôté de Varzy - premier - sceau
Chatellenie de Sainte-Croix - premier - sceau
Prévoté de Nevers - premier - sceau
Prévôté de Donzy - premier - sceau
Vicomté de Limoges - sceau aux contrats - 1466
Officialité de Nevers - deuxième - sceau
Officialité de Cosne-sur-Loire - premier - sceau
Prieuré de La charité-sur-Loire - sceau - 1458
Foires de Champagne - Philippe VI de France - Grand sceau
Chatellenie de Montereau-Fault-Yonne - premier - sceau
Prévoté de Maligny - sceau - 1301
Abbaye Notre-Dame d'Issoudun - sceau - 1448
Officialité d'Auxerre - deuxième - sceau
Officialité d'Auxerre - sceau - 1297/1300
Abbaye Saint-Rémy de Sens - sceau - 1229/1300
Officialité de Bourges - sceau - 1283/1299
Prévoté d'Auxerre - sceau - 1398/1421
Cour du duché de Bourbonnais - sceau - 1312
Cour du duché de Bourbonnais - sceau - 1337
Cour du duché de Bourbonnais - sceau - 1337/1361