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Contre-marque: présence d'un contre-sceau
Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Dordogne, Archives départementales du Morbihan
10 résultats
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1380/1395
Cour d'Auray - sceau aux contrats - 1442
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1469 / 1485
Cour de Vannes - sceau aux contrats - 1444/1447
Cour de Ploërmel - sceau - 1423/1437
Sarlat - sceau avers
Cour de Rieux à Peillac - sceau aux contrats
Cour de Largouët - premier - sceau aux contrats
Périgueux - Puy Saint-Front - sceau - 1240/1286
Cour de pariage de Saint-Front de Périgueux - sceau - 1295/1328