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Contre-marque: présence d'un contre-sceau
Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Dordogne, Archives départementales du Nord
11 résultats
La Rochelle - sceau - 1408/1482
Sarlat - sceau avers
Officialité de Cambrai - sceau
Bayonne - deuxième - sceau avers
Ypres - deuxième - sceau aux causes
Ypres - troisième - sceau aux causes
Courtiers de Bruges - sceau
Middelburg - sceau - 1322
Biarritz - sceau avers
Périgueux - Puy Saint-Front - sceau - 1240/1286
Cour de pariage de Saint-Front de Périgueux - sceau - 1295/1328