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Contre-marque: présence d'un contre-sceau
Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Seine-Maritime
66 résultats
Echiquier de Normandie - Charles VII de France - sceau - 1459
Vicomté de Rouen - sceau aux obligations - 1443
Vicomté de Rouen - sceau aux obligations - 1413 / 1415
Vicomté de Rouen - sceau - 1281 / 1283
Vicomté de Rouen - sceau aux obligations - 1493
Vicomté de Rouen - sceau aux obligations - 1306 / 1313
Vicomté de Rouen - sceau aux obligations - 1432
Prévôté de Chaumont - sceau
Abbaye Saint-Taurin d'Évreux - premier - sceau
Abbaye de Saint-Wandrille - deuxième - sceau
Abbaye de Saint-Wandrille - premier - sceau
Officialité d'Évreux - sceau
Officialité de Rouen - quatrième - sceau
Vicomté de Montivilliers - deuxième - sceau
Vicomté de Falaise - deuxième - sceau
Bailliage de Pont-Audemer - sceau - 1294
Chapitre de Notre-Dame de Rouen - deuxième - sceau
Baillage de l'archevêque de Rouen - cinquième - sceau
Baillage de l'archevêque de Rouen - septième - sceau
Chapitre de Saint-Antoine de Gaillon - sceau
Vicariat de Guillaume de Flavacourt archevêque de Rouen à Pontoise et dans le Vexin français - sceau
Baillage de l'archevêque de Rouen - premier - sceau
Baillage de l'archevêque de Rouen - troisième - sceau
Baillage de l'archevêque de Rouen - quatrième - sceau
Abbaye de Saint-Martin d'Auchy près Aumale - sceau
Abbaye de Saint-Ouen de Rouen - premier - sceau
Abbaye de Saint-Ouen de Rouen - deuxième - sceau
Sénéchaussée de l'abbaye de Fécamp à Saint-Gervais - troisième - sceau
Sénéchaussée de l'abbaye de Fécamp à Saint-Gervais - quatrième - sceau
Bailliage de l'abbaye de Fécamp - premier - sceau
Bailliage de l'abbaye de Fécamp - deuxième - sceau
Echiquier de Normandie - septième - sceau
Echiquier de Normandie - deuxième - sceau
Vicomté de Verneuil - premier - sceau
Parlement de Rouen - sceau
Vicomté de Lillebonne - sceau - 1463
Vicomté de Neufchâtel - sceau
Bailliage de Caux - premier - sceau
Bailliage d'Eu - sceau
Bailliage de Caux - deuxième - sceau
Bailliage de Caux - troisième - sceau
Bailliage de Caux - quatrième - sceau
Bailliage de Rouen - premier - sceau
Bailliage de Rouen - deuxième - sceau
Bailliage de Verneuil - sceau
Échiquier de Normandie - deuxième - sceau
Échiquier de Normandie - troisième - sceau
Eu - Sceau
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