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Contre-marque: présence d'un contre-sceau
Genre: personne morale ou institution
Lieu de conservation de l'acte: Communiqué
12 résultats
Vicomté d'Avranches - sceau - 1294
Dijon - sceau - 1434/1438
Officialité du Mans - cinquième - sceau
Abbaye de La Sainte-Trinité de Caen - premier - sceau
Bailliage de l'abbaye de Cherbourg - premier - sceau
Université de Caen - sceau
Faculté de médecine de l'université de Caen - sceau
Faculté des Arts de l'université de Paris - sceau - 1735
Chapitre de Saint-Pierre du Châtelet de Thouars - sceau
Cour de Marseille - sceau
Officialité d'Étienne Gaytan, archidiacre de Beaune - sceau
Chapitre Cathédral Saint-Pierre de Nantes - grand sceau - 1289/1471