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Contre-marque: présence d'un contre-sceau
Genre: personne morale ou institution
1651 résultats
Cour du duché de Bourgogne - contre-sceau - 1377/1473
Metz - troisième - sceau
Chapitre cathédral Saint-Paul de Metz - grand-sceau
Bailliage des Montagnes d'Auvergne - sceau - 1371/1465
Cour de Nantes - sceau aux contrats - 1381 / 1406
Cour des Huguetières à Saint-Philbert de Grandlieu - sceau aux contrats - 1459
Dijon - sceau - 1434/1438
Cour de la Rocheservière - sceau aux contrats - 1399
Cour de la Rocheservière - sceau aux contrats - 1460
Abbaye de Marmoutier - Saint-Martin de Tours - sceau - 1202
Abbaye de Marmoutier - Saint-Martin de Tours - sceau - 1250
Abbaye de Marmoutier - Saint-Martin de Tours - sceau - 1275/1469
Cour de la Rocheservière - sceau aux contrats - 1470
Chancellerie de Jean II d'Alençon - sceau - 1429
Cour de Lamballe - sceau aux contrats - 1399
Cour de Lamballe - sceau aux contrats - 1411
Cour d'Hennebont - sceau aux contrats - 1379
Cour de Machecoul - sceau - 1319
Cour de Lesneven - sceau aux contrats - 1397
Bailliage de la Ferté Esnault - deuxième - sceau
Prévôté de Nantes - sceau - 1491
Tabellionnage de Vic - sceau - 1622
Cour de Machecoul - sceau - 1303
Cour d'Auray - sceau aux contrats - 1442
Cour d'Auray - sceau aux contrats - 1372
Prévôté de Nantes - sceau aux contrats - 1397/1398
Cour de Chateaubriant - sceau aux contrats - 1481
Cour de Chateaubriant - sceau aux contrats - 1531
Officialité de Metz - sixième - sceau
Vicomté de Coutances - Sceau des obligations - 1383/1400
Vicomté de Coutances - sceau - 1335
Vicomté de Coutances - sceau aux obligations - 1374
Vicomté de Coutances - sceau - 1331
Vicomté de Coutances - sceau - 1333
Vicomté de Coutances - sceau - 1317
Vicomté de Coutances - sceau - 1296/1315
Cour de Loroux-Botterau - sceau - 1348
Cour de Loroux-Botterau - sceau aux contrats - 1446
Officialité de Trèves - deuxième - sceau
Cour d'Orvault - sceau aux contrats - 1455
Vicomté de Coutances - sceau aux obligations - 1432
Vicomté de Coutances - sceau aux causes - 1458
Vicomté de Coutances - sceau aux obligations - 1461
Vicomté de Coutances - sceau aux obligations - 1481
Vicomté de Coutances - sceau - 1481
Cour de Clisson - sceau aux contrats - 1458/1477
Cour de Clisson-sceau aux contrats - 1482
Cour de Clisson - sceau aux contrats - 1445