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Contre-marque: présence d'un contre-sceau
Genre: personne morale ou institution
1652 résultats
Cour de Mézières-en-Brenne-sceau
Cour de Brilhac-sceau
Cour de Cenant-sceau
Cour de Chatellerault-sceau aux contrats - 1
Cour de Chatellerault-sceau aux contrats - 2
Cour de Civray-sceau aux contrats
Cour de Cognac et Merpins-sceau aux contrats
Cour de Benon-sceau aux contrats - 1
Cour de Benon-sceau aux contrats - 2
Cour de Benon-sceau aux contrats - 3
Cour de Benon-sceau aux contrats - 4
Chatellenie de Lezay-sceau
Chatellenie de Lezay-sceau aux contrats
Chatellenie de Lusignan-sceau
Chatellenie de Mauléon-sceau aux contrats
Chatellenie de Mirebeau-sceau aux contrats - 1
Chatellenie de Château-Larcher-sceau aux contrats
Chatellenie de Chef-Boutonne-sceau aux contrats
Chatellenie de Chizé-sceau aux contrats
Chatellenie de Mirebeau-sceau aux contrats - 2
Chatellenie de Mirebeau-sceau aux contrats - 3
Chatellenie de Montreuil-Bonnin-sceau aux contrats
Chartreuse de Saint-Jean du Liget-sceau
Chatellenie de Berrie-sceau
Chatellenie de Bressuire-sceau
Justice seigneuriale de Mallièvre-sceau
Justice seigneuriale de Maulévrier-sceau
Justice seigneuriale de Rochemeaux-sceau aux contrats
Justice seigneuriale de Saint-Loup-sceau
Justice seigneuriale de Saint-Loup-sceau aux contrats
Cour du duché de Bourgogne - sceau de juridiction - 1377/1425
Cour du duché de Bourgogne - sceau de juridiction - 1388/1473
Prévôté de Paris - sceau - 1448
Canton de Soleure - sceau du secret - 1533/1606
Cour de Montfort - sceau aux contrats - 1458
Officialité de Metz - sceau - 1558/1564
Cour de Jussey - sceau - 1323/1331
Cour de Bouin - sceau aux contrats - 1317
Cour de Bouin - sceau - 1325
Cour de Jussey - sceau - 1374/1473
Cour de Rais à Bouin - sceau - 1381
Cour de Bouin - sceau - 1383
Cour de Bourgbarré - sceau - 1469
Prévôté de Paris - sceau - 1279/1318
Prévôté de Paris - sceau de juridiction - 1315/1349
Prévôté de Paris - sceau de juridiction - 1375/1387
Prévôté de Paris - sceau - 1295/1314
Prévôté de Paris - sceau de juridiction - 1316/1321
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