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Contre-marque: présence d'un contre-sceau
Iconographie: héraldique
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
5 résultats
Charles V de Habsbourg - grand sceau - 1534/1553
Cour de Jussey - sceau - 1337/1363
Prévôté de Paris - sceau de juridiction - 1316/1321
Université de Dole - sceau - 1629/1663
Bailliage d'Aval - sceau - 1516