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Contre-marque: présence d'un contre-sceau
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Côte-d'Or
Titres et fonctions: Comte de Nevers
6 résultats
Jean Ier de Bourgogne - grand sceau - 1406/1419
Philippe II de Bourgogne - grand sceau - 1398/1403
Philippe II de Bourgogne - grand sceau - 1385/1387
Philippe II de Bourgogne - sceau du secret - 1365/1384
Robert III de Flandre - grand sceau - 1307/1310
Pierre II de Courtenay - sceau - 1210