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Contre-marque: présence d'un contre-sceau
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Côte-d'Or
Titres et fonctions: Duc de Bourbon
6 résultats
Pierre - Equestre de guerre
Henri III de France - Grand sceau
Louis Ier de Bourbon (1279-1342) - grand sceau - 1307/1314
Louis II de Bourbon - sceau - 1360/1375
Jean II de Bourbon - sceau - 1460
Charles Ier de Bourbon - grand sceau - 1430/1434