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Contre-marque: présence d'un contre-sceau
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Saone-et-Loire
11 résultats
Philippe III de Bourgogne - grand sceau - 1433
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau - 1471/1548
Chancellerie du duché de Bourgogne - sceau aux sentences - 1500 / 1515
Gérard de La Roche-Beauvoir - deuxième - sceau
Officialité de Chalon-sur-Saône - premier - sceau
Cour de Salins - sixième - sceau
Guillaume Ier de Mello-Epoisses - sceau
Philippe Ier de Bourgogne - sceau équestre
Cour du seigneur de Beaujeu - sceau
Clérambaud - sceau
Abbaye Sainte-Madeleine de Vézelay - sceau - 1302/1469