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Contre-marque: présence d'un contre-sceau
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour d'Arbois
2 résultats
Cour d'Arbois - sceau - 1388 / 1438
Cour d'Arbois - sceau - 1339 / 1384