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Contre-marque: présence d'un contre-sceau
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Dordogne, Archives départementales de la Lozère
Nature juridique du sceau: grand sceau
5 résultats
François Ier de France - grand sceau - 1514/1545
Henri IV de France - grand sceau - 1595/1609
Louis XIV de France - grand sceau - 1643/1713
Louis XIII - Troisième Grand sceau
Archambaud V de Périgord - grand sceau - 1368