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Contre-marque: présence d'un contre-sceau
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Haute-Loire
Nom du sigillant: Bailliage de Velay, Sénéchaussée royale d'Auvergne

2 résultats

Bailliage de Velay - deuxième - sceau

Sénéchaussée royale d'Auvergne - Sceau aux contrats

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(-) Sénéchaussée royale d'Auvergne (1)

Nature juridique du sceau

sceau (1)
sceau aux contrats (1)

Détail du sigillant

Genre

personne morale ou institution (2)

Laïc / Ecclésiastique

Laïc (2)

Détail du sceau

Contre-marque

(-) présence d'un contre-sceau (2)

Date (exacte)

1201 - 1301 (1)
1301 - 1401 (1)
1501 - 1601 (1)

Iconographie

armorial (2)

Lieu de conservation de l'acte

(-) Archives départementales de la Haute-Loire (2)

$Archive Départementale de l\'Aube$ Investissement d'avenir

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