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Contre-marque: présence d'un contre-sceau
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Haute-Saône, Archives municipales de Besançon
Nom du sigillant: Cour de Montbozon, Otton IV de Bourgogne
3 résultats
Otton IV de Bourgogne - grand sceau - 1278/1296
Cour de Montbozon - sceau - 1322
Cour de Montbozon - sceau - 1299