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  1. Accueil
  2. Contre-marque: présence d'un contre-sceau
  3. Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Haute-Saône
  4. Nom du sigillant: Cour de Montbozon, Otton IV de Bourgogne
3 résultats
  • Cour de Montbozon - sceau - 1322

Cour de Montbozon - sceau - 1322

  • Cour de Montbozon - sceau - 1299

Cour de Montbozon - sceau - 1299

Otton IV de Bourgogne - Grand sceau

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Sigillant

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Nature juridique du sceau

  • sceau (2)
  • grand sceau (1)

Détail du sigillant

Date de décès / dissolution

  • 1301 - 1401 (1)

Date de naissance /création

  • 1201 - 1301 (1)

Genre

  • personne morale ou institution (2)
  • homme (1)

Laïc / Ecclésiastique

  • Laïc (3)

Titres et fonctions

  • Comte de Bourgogne (1)
  • Seigneur de Salins (1)

Détail du sceau

Contre-marque

  • (-) présence d'un contre-sceau (3)

Date (exacte)

  • 1201 - 1301 (2)
  • 1301 - 1401 (1)

Iconographie

  • armorial (1)
  • équestre de guerre (1)

Lieu de conservation de l'acte

  • (-) Archives départementales de la Haute-Saône (3)
  • Archives départementales de Côte-d'Or (2)
  • Archives départementales du Doubs (2)
  • Archives départementales de Meurthe-et-Moselle (1)
  • Archives municipales de Besançon (1)
  • Archives municipales de Saint-Omer (1)
  • Archives nationales de France (1)

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