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Contre-marque: présence d'un contre-sceau
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales des Hautes-Alpes, Archives départementales du Nord
Nature juridique du sceau: sceau avers
4 résultats
Bayonne - deuxième - sceau avers
Humbert II de Viennois - grand sceau - avers
René Ier d'Anjou - premier - sceau avers
Biarritz - sceau avers