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Contre-marque: présence d'un contre-sceau
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour de Dole, Cour de Salins
8 résultats
Cour de Dole - Mauvaise attribution
Cour de Dole - cinquième - sceau
Cour de Salins - deuxième - sceau
Cour de Salins - cinquième - sceau
Cour de Salins - sixième - sceau
Cour de Salins - premier - sceau
Cour de Salins - troisième - sceau
Cour de Salins - quatrième - sceau