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Contre-marque: présence d'un contre-sceau
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Chatellenie de Vesoul, Cour de Dole
5 résultats
Cour de Dole - Mauvaise attribution
Cour de Dole - cinquième - sceau
Chatellenie de Vesoul - sceau - 1385/1407
Chatellenie de Vesoul - sceau - 1316/1317
Chapitre de Besançon - sceau - 1435