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Contre-marque: présence d'un contre-sceau
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour de Dole, Cour de Quingey
5 résultats
Charles Ier de Bourgogne - Grand sceau - 1467/1474
Cour de Dole - Mauvaise attribution
Cour de Dole - cinquième - sceau
Cour de Quingey - troisième - sceau
Cour de Quingey - quatrième - sceau