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Contre-marque: présence d'un contre-sceau
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Charles V de Habsbourg
4 résultats
Charles V de Habsbourg - grand sceau - 1534/1553
Charles V de Habsbourg - grand sceau - 1534/1553
Jean de Bourgogne-Montaigu - premier - sceau
Henri de Faucogney, chanoine - deuxième - sceau