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Contre-marque: présence d'un contre-sceau
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour d'Ornans, Cour de Dole
4 résultats
Cour d'Ornans - sceau (1384)
Cour d'Ornans - sceau (1401/1407)
Cour de Dole - Mauvaise attribution
Cour de Dole - cinquième - sceau