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Contre-marque: présence d'un contre-sceau
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour de Dole, Cour de Jussey
6 résultats
Cour de Dole - Mauvaise attribution
Cour de Dole - cinquième - sceau
Cour de Jussey - sceau - 1337/1363
Cour de Jussey - sceau - 1316/1321
Cour de Jussey - sceau - 1385/1444
Renaud de Bourgogne - sceau - 1295/1320