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Contre-marque: présence d'un contre-sceau
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour de Dole, Cour de Poligny
7 résultats
Cour de Dole - Mauvaise attribution
Cour de Dole - cinquième - sceau
Cour de Poligny - sceau - 1285/1478
Cour de Poligny - huitième - sceau
Cour de Poligny - neuvième - sceau
Cour de Poligny - deuxième - sceau
Renaud de Bourgogne - sceau - 1295/1320