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Contre-marque: présence d'un contre-sceau
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour de Dole, Richard de Montbéliard
5 résultats
Cour de Dole - Mauvaise attribution
Cour de Dole - cinquième - sceau
Cour de Vesoul - sceau - 1337/1338
Richard de Montbéliard - sceau - 1277
Richard de Montbéliard - sceau - 1273