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Contre-marque: présence d'un contre-sceau
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Cour de Jussey, Cour de Poligny
7 résultats
Cour de Poligny - sceau - 1285/1478
Cour de Poligny - huitième - sceau
Cour de Poligny - neuvième - sceau
Cour de Poligny - deuxième - sceau
Cour de Jussey - sceau - 1337/1363
Cour de Jussey - sceau - 1316/1321
Cour de Jussey - sceau - 1385/1444