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Contre-marque: présence d'un contre-sceau
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Jean Ier de Bourgogne
3 résultats
Jean Ier de Bourgogne - grand sceau - 1406/1419
Jean Ier de Bourgogne - sceau - 1408/1411
Henri de Faucogney, chanoine - deuxième - sceau