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Contre-marque: présence d'un contre-sceau
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Doubs
Nom du sigillant: Parlement de Salins
3 résultats
Parlement de Salins - deuxième - sceau
Parlement de Salins - premier - sceau ordonné
Henri de Faucogney, chanoine - deuxième - sceau