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Contre-marque: présence d'un contre-sceau
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Nord
Nom du sigillant: Bayonne

1 résultats

Bayonne - deuxième - sceau avers

Filtres

Sigillant

Nature juridique du sceau

sceau avers (1)

Détail du sigillant

Genre

personne morale ou institution (1)

Laïc / Ecclésiastique

Laïc (1)

Détail du sceau

Contre-marque

(-) présence d'un contre-sceau (1)

Date (exacte)

1301 - 1401 (1)

Lieu de conservation de l'acte

(-) Archives départementales du Nord (1)
Archives départementales de Loire-Atlantique (1)

$Archive Départementale de l\'Aube$ Investissement d'avenir

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