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Bayonne - deuxième - sceau avers

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Nature juridique du sceau

  • (-) sceau avers (1)

Détail du sigillant

Genre

  • personne morale ou institution (1)

Laïc / Ecclésiastique

  • Laïc (1)

Détail du sceau

Contre-marque

  • (-) présence d'un contre-sceau (1)

Date (exacte)

  • 1301 - 1401 (1)

Lieu de conservation de l'acte

  • (-) Archives départementales du Nord (1)
  • Archives départementales de Loire-Atlantique (1)

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