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Contre-marque: présence d'un contre-sceau
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Pas-de-Calais
Titres et fonctions: Abbé de Notre-Dame de Boulogne-sur-Mer, Duc de Bourgogne
4 résultats
Philippe III de Bourgogne - grand sceau - 1420/1428
Charles V de Habsbourg - grand sceau - 1534/1553
Philippe II de Bourgogne - grand sceau - 1398/1403
Laurent, abbé de Notre-Dame de Boulogne-sur-Mer - sceau