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Contre-marque: empreintes de doigts, indéterminé
Lieu de conservation de l'acte: Archives du Ministere des Affaires Etrangères, Archives départementales de la Meuse
Nature juridique du sceau: contre-sceau, sceau de juridiction, signet
10 résultats
René Ier d'Anjou - quatrième - contre-sceau - ordonné
Charles IX - Contre-sceau - 1563/1573
Louis XI de France - contre-sceau - 1461/1483
Metz - signet
Tabellionage d'Apremont-la-Forêt - sceau
Prévôté de Pont-à-Mousson - sceau de juridiction
Prévôté de Saint-Mihiel - sceau
Prévôté de Thionville - sceau de juridiction
Comté de Bar - sceau de juridiction
Bailliage de Chaumont - contre-sceau