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Contre-marque: empreintes de doigts
Date (exacte): 1501 - 1601
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de la Haute-Saône
Nature juridique du sceau: sceau
3 résultats
Pierre de Louhans - sceau - 1507/1515
Abbaye de Lure - deuxième - sceau
Parlement de Dole - sceau - 1403/1504