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Contre-marque: empreintes de doigts
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Loire-Atlantique, Archives départementales de la Haute-Saône, Archives départementales du Doubs
Titres et fonctions: Comte de Nevers, Duc de Bourgogne
6 résultats
Jean Ier de Bourgogne - contre-sceau - 1407/1419
Philippe II de Bourgogne - sceau du secret - 1365/1384
Robert II de Bourgogne - grand sceau
Philippe III de Bourgogne - grand sceau - 1434/1466
Maximilien d'Autriche et Philippe d'Autriche - contre-sceau - 1494
Philippe III de Bourgogne - sceau - 1448/1465