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Contre-marque: empreintes de doigts
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Côte-d'Or
Titres et fonctions: Duc de Bourgogne
7 résultats
Philippe III de Bourgogne - sceau du secret - 1436/1461
Jean Ier de Bourgogne - contre-sceau - 1407/1419
Jean Ier de Bourgogne - sceau du secret - 1404/1418
Philippe II de Bourgogne - sceau du secret - 1365/1384
Philippe II de Bourgogne - petit sceau - 1363/1364
Robert II de Bourgogne - grand sceau
Philippe III de Bourgogne - grand sceau - 1434/1466