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Contre-marque: pas de contre-sceau
Date (exacte): 1501 - 1601
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales de Côte-d'Or
4 résultats
Henri IV de France - grand sceau - 1595/1609
Abbaye Notre-Dame de Citeaux - sceau - 1363/1572
Henri III de France - Contre-sceau
Bâle - sceau du secret - 1664/1731