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Contre-marque: pas de contre-sceau
Date (exacte): 1501 - 1601
Lieu de conservation de l'acte: Archives départementales du Jura
9 résultats
Abbaye de Saint-Oyand-de-Joux - sceau - 1565
Chancellerie de Savoie - sceau (1565)
Abbaye de Saint-Oyand-de-Joux - sceau aux causes - 1510
Abbaye de Saint-Oyand-de-Joux - sceau - 1541
Marc de Rye - sceau
Pierre Morel - sceau - 1444/1509
Louis Ier de Rye - sceau
Jacques de Maulévrier - sceau
Antoine Ier de Vergy - sceau - 1537/1540